Nettoyage des berges après les inondations: plus de questions que de réponses

Arbres déracinés, branchages, gravats, boue, sable, roulottes désarticulées, meubles de jardin, ferraille, etc. :  le tableau est accablant le long des rivières du Gouffre et des Mares où les inondations du début du mois ont laissé d’impressionnants amoncellements de détritus, organiques ou pas. Les berges auront besoin d’un sérieux nettoyage, notamment afin d’éviter des embâcles dans des secteurs-clés. Mais à qui incombe cette responsabilité, quel sera l’échéancier des travaux et combien coûteront-ils? Difficile d’obtenir une réponse claire…

Quiconque s’est promené depuis quelques semaines le long des rivières du Gouffre et des Mares n’a pu que contempler le décor post-apocalyptique où des andains de débris s’étirent sur des dizaines de mètres de longueur et sur plusieurs mètres de hauteur.

Près d’une trentaine de roulottes du Camping Le Genévrier ont été emportées par le coup d’eau du 1^er mai et des morceaux épars de celles-ci gisent un peu partout sur les bancs de sable, les berges et même bien au-delà de la ligne naturelle des arbres.

Le sable et la boue ont également franchi le lit de la rivière et submergé des monceaux de déchets. À certains endroits, les risques d’embâcle apparaissent comme une évidence, mais sur le terrain, nul ne s’activait au moment d’écrire ces lignes le 19 mai dernier, hormis quelques propriétaires de terres privées. 

Stéphane Chaîné, coordonnateur en aménagement du territoire à la MRC de Charlevoix, indique que dans sa MRC, la gestion des cours d’eau, telle que définie par la loi sur les compétences municipales (LCM), a été déléguée aux municipalités locales. Cette gestion implique « tout le travail terrain ».

La LCM indique que le milieu municipal doit retirer sans délai toute obstruction dans un cours d’eau qui menace les biens ou les personnes lorsqu’il en est informé. « Si on n’est pas informé, on n’a pas la responsabilité. C’est normal qu’une rivière change de lit de temps en temps, qu’il y ait des débris et de la sédimentation, mais s’il y a menace,  chaque municipalité doit rétablir sans délai l’écoulement normal des eaux en retirant les éléments qui causent l’obstruction », précise-t-il.

Lorsqu’ils ne sont pas une menace, les débris peuvent être habituels (transport normal de matériaux par une rivière), ou « inhabituels » (en lien avec un évènement majeur – inondation, crue). « Le premier cas est vécu constamment et aucun palier de gouvernement n’a de responsabilité directe, mais le second cas implique que les propriétaires concernés doivent s’inscrire comme sinistrés et attendre de voir si le gouvernement produira un décret et voir la portée de ce décret », indique Stéphane Chainé.

Difficile de dire quelle aide, si aide il y a, sera octroyée. « La réponse sera dans le décret pour les propriétaires reconnus comme sinistrés », concède M. Chaîné. 

Le gouvernement renvoie la balle à la municipalité

« C’est à la municipalité de nettoyer les berges de la rivière tout comme elle l’a fait pour les débris dans les rues », nous répond le conseiller en communications du Ministère de l’Environnement, Frédéric Fournier.

Il ajoute que c’est aussi à la municipalité d’assume les coûts, précisant toutefois que « des programmes d’aide en lien avec des sinistres sont prévus à cet effet. ». Et le ministère avertit que «la récupération des matières dangereuses, roulottes et autres débris qui ne sont pas d’origine naturelle devront être récupérés en totalité et ce, prioritairement. » 

Dans des cas comme celui qui nous occupe, alors que les débris prennent des proportions démesurées sur de grandes sections de berges, les différents lois et règlements du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs permettent d’agir.

« Oui, en situation d’urgence, on apporte la pelle et on fait les travaux pour enlever l’obstruction. Enlever des débris sans enlever des sédiments, c’est acceptable, mais modifier le lit du cours d’eau, remettre une rivière dans son ancien lit, ce ne l’est pas sans autorisation ministérielle », conclut Stéphane Chainé.