Résidence de tourisme: Petite-Rivière-Saint-François ajoute du mordant

Par Dave Kidd 8:50 PM - 14 mai 2024
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Petite-Rivière-Saint-François ajoute un peu de mordant à sa règlementation sur les résidences de tourisme dans l’objectif d’améliorer la cohabitation.

L’élément majeur est que l’agence de sécurité S3K9 pourra communiquer directement avec le propriétaire de la propriété lorsque des comportements inappropriés seront rapportés ou constatés. « On pense que ça va apporter des résultats », croit le directeur général Stéphane Simard.

Dans les autres mesures, il y a l’introduction d’un usage locatif à court terme, le renvoi aux propriétaires des outils pour les résidences de tourisme et la révision des normes de déboisement pour protéger le couvert forestier.

« À moyen terme, on va aussi réfléchir à la norme d’éloignement », a aussi soutenu le dg de la Municipalité.

Dans les mesures déjà instaurées, la municipalité peut, dans un cas extrême, faire une dénonciation à Revenu Québec. Des constats d’infraction peuvent aussi être donnés. Le conseil a déjà imposé un contingentement et carrément interdit l’implantation de nouvelles résidences de tourisme dans certaines zones.

À la période des questions, un contribuable a demandé que l’agence de sécurité débute à midi au lieu de 20h. « On a le droit d’avoir une qualité de vie avant 20h », a dit-il. Le maire a répondu en disant que les gens « ont le droit de s’amuser et il comprend qu’il y a de l’extravagance ». « On n’est pas dans un terrain de camping », a lancé un autre contribuable.

Une contribuable a demandé au conseil de s’assurer que l’agence S3K9 fasse preuve de stabilité en dépêchant le même personnel pour travailler ici. Elle voulait savoir aussi qu’elles sont les réelles répercussions pour les propriétaires ? « Après une première intervention, l’agence appelle le propriétaire. Ça donne des outils pour monter un dossier et émettre des constats, a expliqué le directeur général.

« On paye des avocats. Légalement peut-on vérifier ce qu’on peut faire? », a-t-elle relancé le DG. « Il y a une procédure à suivre. On essaie d’être cohérent sans promettre des choses qu’on ne tiendra pas », a répondu Stéphane Simard.

Un autre payeur de taxes se questionnait sur les réels effets des mesures prises. Il a relaté que la Sûreté du Québec est venue à trois reprises dont deux fois la fin de semaine passée à la même adresse. Le respect , ça va dans les deux sens, a-t-il rappelé.