L’entente hors cour coûtera 1 000 $ à Saint-Siméon

La fin du litige entre deux anciens employés de Saint-Siméon et l’ex-avocat Vital Lévesque ne sera pas sans frais pour la Municipalité.

Cette dernière devra débourser un montant de 1 000 $ afin d’acquitter une franchise due au Fonds d’assurance des municipalités du Québec, a annoncé le maire Sylvain Tremblay en marge de la séance du conseil municipal qui se déroulait lundi soir.

Le montant total de l’entente hors cour est plus élevé, mais dans ce genre de situation, les frais encourus sont pris en charge par l’assureur de la Municipalité. Cette dernière doit toutefois payer une franchise qui s’élève à 1 000 $, explique M. Tremblay.

Il ajoute que pour l’instant, aucune autre dépense ne devra être prise en charge par sa Municipalité relativement à ce dossier.

En janvier 2023, M. Lévesque a intenté une poursuite se chiffrant à 56 447 $ contre deux employés municipaux de Saint-Siméon, en l’occurrence Gérald Bouchard et Johanne Dallaire.

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