Une seule signature pour les registres à Baie-Saint-Paul

Par Lisianne Tremblay 11:00 AM - 18 mars 2020
Temps de lecture :

Le greffier de la Ville de Baie-Saint-Paul, Émilien Bouchard.

Une seule personne s’est déplacée pour signer deux des trois registres des règlements d’emprunt de la Ville de Baie-Saint-Paul le 17 mars.

La Ville de Baie-Saint-Paul pouvait conserver la tenue de registre à la date publiée selon les indications du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Les dépenses totales s’élèvent à plus de cinq millions de dollars.

Les trois règlements concernés sont les suivants :

R746-2020 Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 735 000$ remboursable selon des périodes à être définies à l’intérieur du règlement d’emprunt.

R748-2020 Règlement décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas un montant de 2 480 000$ remboursable sur une période de 25 ans et visant le remplacement des conduites d’eau potable et sanitaire d’une partie du boulevard Monseigneur-de-Laval, l’ajout de tronçons cyclables et la réalisation d’aménagements paysagers, le tout y incluant les taxes nettes, les frais contingents et les imprévus.

R749-2020 Règlement décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas un montant de 830 000 $ remboursable sur une période de 15 ans et visant l’achat d’un dégrilleur, la construction d’un bâtiment ainsi que des travaux de génie civil, le tout y incluant les taxes nettes, les frais contingents et les imprévus.

Soulignant en terminant que le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation doit approuver les trois règlements.

Partager cet article