Emmanuel Da Silva évincé de sa maison

Après cinq ans de démêlé avec la municipalité de Saint-Siméon, l’artisan Emmanuel Da Silva est évincé de sa résidence de

la rue Saint-Ernest. Dépassé

par les événements, l’homme se demande encore comment sortir de ce cauchemar.

« Nous sommes des êtres humains avant d’être des numéros de cadastre et des comptes de taxes », fait valoir Emmanuel Da Silva dans un ultime cri du cœur, lui qui doit quitter sa maison devenue propriété de la municipalité, pour  le 1^er août. L’artisan de l’entreprise Argile vivante affirme être  « un gars travaillant, débrouillards et

organisé. Je veux juste que ça s’arrange. »

L’artisan Emmanuel Da Silva.

Si l’homme est prêt à reconnaître certains torts, il déplore l’attitude rigide de la municipalité et l’accuse d’avoir outrepassé ses droits, notamment en faisant exécuter chez lui des travaux dont il ne peut rembourser la facture de 64 000 $.

« Le jugement la Cour de 2008 me laissait le temps, court, mais le temps, de faire le ménage. Je suis d’accord que ça n’allait pas à la vitesse qu’ils voulaient, mais ça allait à la vitesse que moi je pouvais », plaide M. Da Silva qui assurait tous les travaux lui-même à travers les saisons et tout en travaillant au démarrage de son entreprise de céramique.

« Au départ, quand ils sont arrivés pour faire le ménage, ils disaient que ça coûterait moins de 20 000 $. À ce prix là, c’était difficile pour moi, mais ça pouvait aller. Il faut ce qu’il faut et si ça me permettait d’avoir

la paix. Mais

là… », raconte le citoyen arrivé des Laurentides, accusant la municipalité de ne pas avoir tenu le compte pendant les travaux, ce qui aurait permis d’éviter cette importante facture inscrite à son compte de taxe et la perte de sa maison, finalement vendue pour taxe, comme le veut la procédure.

Au point ou il en est et après avoir vu sa demande de sursis refusée, M. Da Silva tente maintenant d’obtenir de la municipalité de l’accepter comme locataire. « J’ai réussi à démarrer mon entreprise et août est le premier mois où je vais avoir des revenus. Je dois honorer mes contrats. J’ai parfois le goût de partir, mais si je fais ça, je perds mon entreprise, mon emploi. J’en suis au point de leur demander de me louer quelques mois pour me permettre de garder mon entreprise et de me trouver un nouveau site », explique-t-il. « J’arrive à faire mon métier, mais le cœur est lourd », admet l’artisan qui travaille l’argile locale dans son atelier bien rangé. M. Da Silva, qui croit que la municipalité à outre passé ses droits dans ce dossier, sera entendu par un juge en septembre. Il se cherche un avocat.

 5 ans de démêlés

La municipalité de Saint-Siméon est à bout de patience dans le dossier du citoyen Da Silva, un premier cas du genre pour elle. Le maire

Sylvain Tremblay

admet que sa municipalité a le mauvais rôle, mais explique que les démêlés avec ce citoyen ont assez duré. « Il a retardé beaucoup et n’a pas suivi les étapes. Il n’a pas écouté », résume le maire Tremblay, rappelant que « les règlements sont là pour nous permettre de vivre en société »

Emmanuel Da Silva est en litige avec la municipalité de Saint-Siméon depuis son emménagement à sa résidence de

la rue Saint-Ernest

en juin 2006, soit il y a 5 ans. « J’avais 70 tonnes de matériel avec moi lorsque j’ai déménagé, pour continuer mon métier de céramiste. Ça ne se range pas tout d’un coup », raconte-t-il.

Au fil des mois et des ans, des amas de terre et divers encombrants s’entasseront également sur le terrain à l’herbe longue. Des travaux sur la maison et le terrain, réalisés sans permis, agacent également la municipalité qui recevra huit plaintes de citoyens contre M. Da Silva, dont sept verbales, entre l’automne 2006 et juin 2008.

Discussions, inspections et avis se succèdent entre la municipalité, qui veut une adresse propre et rangée, et M. Da Silva, dépassé par l’ampleur de

la tâche. Finalement

, la municipalité obtient un jugement de la Cour le 2 décembre 2008 ordonnant à M. Da Silva « d’effectuer tous les travaux de remise en état des lieux » dans les six mois. Saint-Siméon laissera son citoyen ranger à son rythme pendant encore un an et demi, le rappelant régulièrement à l’ordre, jusqu’en août 2010 où elle débarquera avec un huissier et un entrepreneur afin d’exécuter l’ordre de la Cour, d’où la facture de 64 000 $ à rembourser.

« Justice sociale »

« Il y a des citoyens qui se fendent en quatre pour respecter les règlements et de l’autre côté, vous avez un citoyen qui ne fait rien. C’est aussi une question de justice sociale », déclare le maire Tremblay, rappelant qu’un juge a statué dans ce dossier. « C’est un cas extrême. Humainement, c’est un dossier que nous avons trouvé difficile », ajoute-t-il. Depuis le cas Da Silva, toutes les plaintes de nuisance doivent désormais être faites par écrite à la municipalité, qui ne tient plus compte des plaintes verbales.

De mémoire de fonctionnaire, le directeur général de la MRC de Charlevoix-Est, Pierre Girard, ne se souvient pas d’un cas semblable en 25 ans de carrière. Sur environ 10 000 comptes de taxes, la MRC-E et ses municipalités rencontrent des problèmes de paiement sur une trentaine de dossiers annuellement. « Dans la majorité des cas, nous arrivons à des ententes avant la vente pour taxes. Beaucoup d’efforts sont mis par différents intervenants pour éviter que des citoyens perdent leurs biens. Mais un montant de cette hauteur, ça ne s’est jamais vu ici. »

L’état de la propriété de M. Da Silva contrevient aux règlements municipaux, dont celui sur les nuisances.